Informations

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

babouches-france.fr

 


Les présentes conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive entre :

le site Internet www.babouches-france.fr domicilié à :

 

Babouches France

Stéphanie Gillet

Lieu dit : Lesquinio

56390 Grand Champ

Tel : 06.99.28.81.94

contact@babouches-france.fr

 

Siret  480 837 434 00038 

et dont l’adresse est  identifiée telle que : www.babouches-france.fr, et le « client »  consultant ou désirant effectuer un achat via le site.


Le client reconnaît avoir préalablement, à la prise de commande, eu connaissance des conditions générales de vente. Néanmoins, si une condition venait à faire défaut, elle serait régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont leur siège en France. Toutes les informations contenues dans le Site babouches-France  sont en langue française.

 

 

ENGAGEMENT QUALITE


 Les produits ou créations présentés sur le Site sont de fabrication artisanale et réalisés à la main par des artisans locaux. Notre service qualité vérifie la réalisation de chaque pièce. Aussi, chaque pièce est unique et babouches-France  a porté une attention particulière à la sélection des produits et aux choix des matières premières, selon des critères de qualité et de typicité. Ils peuvent donc se différencier légèrement d’un article à l’autre en ce qui concerne les dimensions, les motifs, la couleur, etc.(cette originalité ne constituant pas un défaut majeur)
S’il arrivait qu’un produit soit défectueux, Babouches France s’engage à effectuer un échange standard dans la limite des stocks disponibles. S’il n’est plus proposé sur le Site ou en rupture, le client aura la possibilité de choisir un produit similaire ou ayant une équivalence au niveau du prix sous réserve du retour de celui-ci, dans son emballage d’origine et accompagné de la facture correspondante. Cette démarche incombe au client sous 15 jours. Les frais de retour seront à la charge de Babouches france qui proposera un remboursement du montant engagé sous forme d’avoir sur le Site ou un remboursement. Celui-ci s’effectuera par chèque sous 30 jours à réception du produit par    Babouches  France
Tous les produits présentés par Babouches France sur le Site sont soumis à une garantie contractuelle, laquelle ne fait obstacle à la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du code civil.


 

LES MODALITES DE VOTRE COMMANDE


Les produits commandés restent la propriété de Babouches france jusqu’au paiement définitif et intégral de ceux-ci conformément aux termes de la loi N°80335 du 12 mai 1980. Babouches France se réserve le droit de revendiquer les produits commandés sur le site en cas de défaut de paiement. Dans ce cas, et sur première sollicitation de Babouches france, le client s’engage à restituer tout produit non payé, les frais étant à sa charge.
Le client peut vérifier le bon déroulement de votre commande  en cliquant à tout moment sur « mon panier ». Le clic de validation que le client exécute après avoir rempli son bon de commande, constitue confirmation  de sa commande et vaudra acceptation irrévocable des présentes conditions générales.
Babouches France se réserve le droit de refuser toute commande passée par le client avec lequel subsisterait un litige.
Babouches France  s’engage à archiver les bons de commande et les factures correspondantes sur un support fiable et durable conformément à l’article 1348 du code civil.

 

MODES DE PAIEMENT


Le Site Babouches France accepte 2 modes de paiement pour la France Métropolitaine :

 

  1. Par carte bancaire : Le paiement s’effectue en ligne directement en toute sécurité par :

          -Payline, notre serveur bancaire est facile rapide et sécurisé, payline est le système de prévention contre la fraude bancaire disposant d'un cryptage et d'une protection des données parmis les plus efficace du marché.

         -Paypal

 

         2. Par chèque bancaire à l’ordre de Stéphanie Gillet

Si le client opte pour ce mode de règlement, Babouches France le remercie d’imprimer sa commande et de l’adresser avec le chèque à l’adresse suivante :

 

Babouches France
stéphanie Gillet
Lesquinio

56390 Grand Champ

A défaut de réception du chèque dans les 10 jours de la commande ou, en cas de rejet du chèque par la banque, Babouches France se réserve le droit d’annuler la commande et de remettre en stock les produits non réglés.
La totalité des produits est due à la commande, à l’exception des articles proposés sur le Site en pré - commande nécessitant une réservation par le client ainsi qu’un acompte versé confirmant celle-ci. Dans ce cas, Babouches France présente le prix total sur son Site à payer  (prix  du produit en Euros, TVA, frais de port et de logistique), le montant de l’acompte à payer par le client au moment de la commande et le solde de ce prix qui lui sera facturé lors de la disponibilité du produit.

 

PRIX,DISPONIBILITES,

 

Tous les prix des produits sont indiqués  nets en euros , hors participation aux frais de port, aux frais de traitement de votre commande et aux frais d'emballages.

Babouches France se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Les produits demeurent la propriété de Babouches France jusqu'au complet encaissement du prix . Le prix est payable en totalité et en un seul versement.

Nous pouvons accepter vos commandes dans la limite des stocks disponibles.

Dans le cas où vous choisissez de régler par chèque bancaire, votre commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais applicables sont ceux au jour de la réception du chèque.

Si, en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles, Nous vous en informerons par e-mail dans les meilleurs délais.

 En cas d'indisponibilité dans les délais indiqués, Nous nous réservons la possibilité de vous proposer en remplacement un article d'une qualité et d'un prix équivalent.

 Dans le cas où nous ne pourrions pas vous fournir un article de qualité et de prix équivalent ou si vous ne souhaitez pas cet article de qualité et de prix équivalent, vous pourrez annuler votre commande.Votre commande vous sera remboursée  au plus tard dans les 30 jours du paiement des sommes versées.

En cas d'indisponibilité permanente, et si nous ne pouvons pas vous fournir un article de qualité et de prix équivalent, votre commande sera annulée automatiquement.

 

LA LIVRAISON


Les produits sont expédiés en colissimo suivi.


Babouches France  livre à l’adresse de livraison communiquée par le client lors de sa commande.

La transmission du numéro de téléphone est extrêmement précieuse si un problème survenait au cours de la livraison.

Le délai de livraison pour la France   est de 48 heures en moyenne et jusqu' à  7 jours  après réception de la commande accompagnée de son règlement  et validation du traitement par nos équipes. (calculé en jours ouvrables)

Pendant la période estivale, en raison de notre présence sur les marchés côtiers, du 21 juin  jusqu'au 15 septembre, les expéditions se font 2 fois par semaine le Mardi et Vendredi uniquement.

Les frais de livraison sont de 6,90 € pour la France (hors dom tom)

 

 Adresse de livraison :

L'adresse de livraison notée par le client est la référence prise pour l'expédition colissimo à 6€90.

Dans le  cas d'un  retour colissimo de la marchandise provoqué par une erreur d'adresse de la part du client,

Babouches France sera dans l'obligation de facturer un nouvel envoi.

 

En cas de rupture de stock :


 Nous traitons toutes les commandes dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture d’un produit commandé, Babouches France contactera le client dans les meilleurs délais afin de lui préciser un délai de disponibilité et lui proposer la solution qui lui convient le mieux : report de l’envoi, remboursement,  ou remplacement du produit commandé. Le client confirmera par email ou courrier son choix.

Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui choisi par le client lors de sa commande.

 

 

DELAI DE RETRACTATION

Conformément à la loi en vigueur, vous disposé d’un droit  de rétractation de 14 jours à compter de la date de réception de vos articles.

Vous pouvez durant cette période demander le remboursement des sommes versées lors de la commande dans les meilleurs délais et au plus tard 14 jours à la date à laquelle vous excercez ce droit.

Dans ce cas d'une rétractation, le remboursement du montant de l'article (hors frais de port) s’effectuera via paypal dans la semaine où sous 30 jours par chèque à réception des articles commandés. Le client devra contacter notre Service Après Vente (voir contact) avant le retour des produits (contact par email, ou courrier).

Si les chaussons, chaussures et babouches ont été portées, Auncun remboursement ne peut être fait.

 

Echange :

Vous pouvez également procéder à un échange d'articles.

Pour ce faire il vous suffit de nous renvoyer l'article concerné à échanger.

Les frais de port aller-retour sont à la charge du client.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE 


L’entreprise est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur le site Internet Babouches-France et du droit de diffusion concernant tous les éléments figurants sur son catalogue, qu’ils soient visuels et sonores. Ils sont protégés du droit d’auteur. En conséquence, la reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit des informations qui composent le site Internet, leur utilisation ainsi que la mise à disposition de tiers sont formellement interdites.

Toutes les images et les textes sont la propriété de Stéphanie Gillet

 

DONNEES PERSONNELLES


Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le client a accès à ses données personnelles. Il peut les modifier ou les supprimer à l’aide du bulletin d’inscription en ligne ou en contactant Babouches-France, Stéphanie Gillet par Email ou courrier.
Babouches-France  s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par le client. Elles sont confidentielles. Toutefois, celles-ci peuvent être utilisées afin de présenter les nouveautés et personnaliser les promotions ou informations en cours sur le Site par courriers ou Emails.

 


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